Marque expirée - Marque en non vigueur
ZERO PRODUCTS
Numéro de dépôt :
96608356
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
Présentation de la marque ZERO PRODUCTS
Déposée le 31 janvier 1996 par la société CLEMCO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO PRODUCTS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZERO PRODUCTS est expirée depuis le 31 janvier 2016.
CLEMCO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305191 - Publication au BOPI 2006-01-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10